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Marques déposées par BOURGES Colette
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CLOS LES COTES VENDANGE ENTIEREMENT A LA MAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS LES COTES VENDANGE ENTIEREMENT A LA MAIN
BOURGES Colette

Numéro de dépôt :
99796511
Date de dépôt :
02/06/1999
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
02/06/2029

Présentation de la marque CLOS LES COTES VENDANGE ENTIEREMENT A LA MAIN

Déposée le 2 juin 1999 par BOURGES Colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CLOS LES COTES VENDANGE ENTIEREMENT A LA MAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est BOURGES Colette domicilié(e) 2 Rue Jean Brun - 24100 - BERGERAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHASSAGNE, Mme DESAGE Marion domicilié(e) 2 Rue Emmanuel Roy - 33420 - BRANNE - France.

La marque CLOS LES COTES VENDANGE ENTIEREMENT A LA MAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS LES COTES VENDANGE ENTIEREMENT A LA MAIN arrivera à expiration en date du 2 juin 2029.

BOURGES Colette a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CAMP-REAL


BOURGES Colette - 2 Rue Jean Brun - 24100 - BERGERAC - France


CABINET CHASSAGNE, Mme DESAGE Marion - 2 Rue Emmanuel Roy - 33420 - BRANNE - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2009 n°2395563 - Publication au BOPI 2009-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2019 n°2719564 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28

Clos les côtes Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée clos les côtes.